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Le hangar qui a mis le feu aux poudres

27 janvier 2016

Villars-Epeney – Le Tribunal fédéral a donné raison à la Municipalité, qui s’opposait à la construction d’un agriculteur. L’affaire divise profondément le village.

C’est dans cette zone agricole, entre la porcherie et le quartier des Sillons, à l’entrée du village, que l’agriculteur pensait construire son abri-tunnel. © Muriel Aubert

C’est dans cette zone agricole, entre la porcherie et le quartier des Sillons, à l’entrée du village, que l’agriculteur pensait construire son abri-tunnel.

L’ambiance est pour le moins délétère dans le petit village de Villars-Epeney, depuis la mise à l’enquête d’un abri-tunnel. Le dossier de ce projet de hangar en forme de demi-tube, à l’entrée du village, s’est clos, il y a un mois, par un arrêt du Tribunal fédéral, qui a donné raison à la Municipalité, opposée à la construction. Le climat reste, cependant, tendu dans la commune de moins de nonante habitants.

L’histoire débute en février 2013, lorsque François Roulier dépose une demande de permis de construire pour édifier cet abritunnel, sur sa parcelle située à côté de sa porcherie, en zone agricole. «Le Service du développement territorial m’a imposé le lieu et la position du bâtiment en me disant que je devais mettre à l’enquête et qu’il s’occuperait de tout», explique, aujourd’hui, l’agriculteur, qui a été surpris d’apprendre, un mois plus tard, que la Municipalité refusait d’octroyer le permis de construire. Les raisons invoquées sont, alors, principalement, des défauts d’esthétique et d’intégration de l’ouvrage (forme, orientation et matériaux) par rapport au règlement communal.

«Dans toutes les localités, il existe des normes en matière d’esthétique; elles doivent toutefois êtres appliquée avec réserve par les municipalités, lance François Roulier, qui a fait partie de l’Executif du village pendant 17 ans et qui a, lui-même, signé ledit règlement.

Sans ça, on ne construit plus rien, ce qui est synonyme de mort du village. Surtout que ce genre de construction n’existait pas il y a vingt ans, lorsque nous avons préparé le règlement. » «Notre volonté est de faire respecter les règlements de notre commune. Cette dernière est inventoriée, dans les sites construits à préserver en Suisse, comme étant un hameau d’intérêt régional à conserver», justifie, de son côté, le municipal en charge des bâtiments, Bernard Duthé. «Et avec les quatre oppositions qu’il y avait, il ne nous était pas possible de faire des dérogations», précise le syndic Jean-Claude Cornamusaz.

Alors que, dans un premier temps, le Tribunal cantonal a donné raison à l’agriculteur, la Municipalité de Villars-Epeney a, ensuite, fait recours devant le Tribunal fédéral, invoquant l’autonomie dont elle bénéficie en matière d’octroi des permis de construire et de sa qualité d’agir. «Nous avons tout fait juste depuis le début, insiste Bernard Duthé. La Commune a obtenu gain de cause et c’est un jugement important. Il renforce l’autonomie communale dans les domaines où les municipalités bénéficient d’un pouvoir d’appréciation.»

Mais cette décision reste en travers de la gorge du couple Roulier et de plusieurs autres villageois. Ils ont l’impression que leur Municipalité à trois membres a abusé de son autorité. «Bernard Duthé aurait dû se récuser dans cette affaire, car il est partie prenante. Sa maison donne sur la parcelle, où le Canton m’a imposé la construction», regrette François Roulier, en précisant que, bien qu’un abritunnel soit moins esthétique qu’un hangar, sa construction ne nécessite pas de fondations et il doit être démonté s’il cesse d’être utilisé. «J’ai participé au débat comme municipal, en me basant sur le règlement et non pas sur des arguments émotionnels», se défend Bernard Duthé, soutenu par le syndic, qui affirme que la décision de recourir au Tribunal fédéral a été prise de «façon collégiale ».

Muriel Aubert